Denis Ferland, Ad. E.

Denis Ferland, Ad. E.
Avocat depuis 1971 

Principaux champs de pratique :

Droit judiciaire


Me Denis Ferland est professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval. Expert reconnu en procédure civile et auteur de nombreuses publications, il agit à titre d’avocat-conseil auprès du milieu juridique (avocats, Barreau du Québec, Ministère de la Justice, Comités des règles de pratique des tribunaux, Forum canadien sur la justice civile, etc.). Il a agi à titre de Président du Comité de révision de la procédure civile au Québec (1998-2001) et  à titre de consultant pour le Québec auprès de la Cour fédérale du Canada, lors de la révision globale des règles (1993-1998) et de l’élaboration d’une procédure de recours collectifs devant cette cour (1998-2002) et continue d’agir à ce titre dans le cadre de la révision globale en cours des Règles des Cours fédérales depuis 2010. Enfin, le professeur Ferland est codirecteur et coauteur du Précis de procédure civile du Québec, volumes 1 et 2, 5e éd., 2015, portant sur les dispositions du nouveau Code de procédure civile.

  • Publication(s)

    LISTE SÉLECTIVE

    Code de procédure civile annoté du Québec, 4 volumes (1979-1982) (coauteur Me Hubert Reid)

    Précis de procédure civile du Québec, 2 volumes, 4e édition (2003) (coauteur Me Benoît Emery)

    L'Injonction (1998) (coauteurs Mes Paul-Arthur Gendreau, France Thibault, Bernard Cliche et Martine Gravel)

    Rapport du Comité de révision de la procédure civile, Une nouvelle culture judiciaire, 2001 (coauteurs Honorables Jean Marquis et Danielle Côté, Mes Hubert Reid,  François Bousquet, Suzanne Vadboncoeur, Pierre E. Audet et Claude Bouchard)

     

    Auteur de nombreuses publications, cours de formation professionnelle et permanente, articles de revues et conférences, notamment:

    Le pouvoir de sanctionner les abus de la procédure, texte à être publié dans la prochaine 5e édition du Précis de procédure civile du Québec

    La transformation de la justice civile: la «nouvelle culture judiciaire» du juge et des avocats, paru dans l'ouvrage L'oreille du juge, sous la Direction de Louis LeBel et Pierre Verge, Études à la mémoire de Me Robert-P. Gagnon, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 25

  • Implication(s) et distinction(s)

    Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec (Regroupement des 45 Ordres professionnels du Québec comptant plus de 300,000 membres) décerné sur recommandation du Comité du Barreau du Québec et remis annuellement à l'un de ses membres qui s'est distingué au service de sa profession et de son ordre professionnel (2008)

    Récipiendaire du titre «Advocatus Emeritus»-«Avocat émérite» attribué par le Conseil général du Barreau du Québec, en reconnaissance de «l'excellence professionnelle, de la contribution soutenue et remarquable à la profession et du rayonnement exceptionnel (2007)

    Gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec

    Mérite du Barreau du Québec (2002) (Excellence de la carrière et rôle exceptionnel de Président du Comité de révision de la procédure civile)

    Médaille du Barreau de Québec (1995) (Contribution exceptionnelle à l’avancement du droit)

    Mérite du Barreau du Québec (1993) (Contribution à la réforme du Code civil du Québec)

    Maillet du corps professoral (1991) (1996) («remis à un professeur qui, tout au long de l’année fut le plus apprécié des étudiants, tant par ses méthodes d’enseignement que par sa disponibilité et son intérêt pour les activités étudiantes»)

    Médaille du Gouverneur général du Canada (1966) (Excellence du Baccalauréat ès arts)

  • Conférence(s)

    LISTE SÉLECTIVE

    Les pouvoirs inhérents et ancillaires des juges de la Cour supérieure

    La philosophie de la Réforme de la procédure civile au Québec

    La «nouvelle culture judiciaire»: la transformation de la fonction judiciaire et de la pratique professionnelle des avocats

    La gestion de l'instance («judicial case management») devant les tribunaux civils québécois: «The Long Revolution»

    La Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics, L.Q. 2009, c. 12.


CONTACTS

Formation

Droit (Université Laval, 1970)

Maîtrise en droit (Université Laval)

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