Municipal et Administratif


Groupe spécialisé en droit municipal et administratif

Notre cabinet a une longue tradition de spécialisation en droit municipal et administratif.

L’efficacité de notre groupe de travail repose sur la qualité et l’expertise de ses membres. Notre souci de tenir à jour nos connaissances dans un contexte juridique qui évolue constamment, ainsi que les échanges constants au sein de notre équipe, assurent la qualité des services que nous rendons à notre clientèle.

Nous conseillons et représentons devant les instances judiciaires et administratives de très nombreuses municipalités locales ou régionales ainsi que des organismes paramunicipaux telles des régies intermunicipales.

Nous agissons également comme conseillers juridiques ou plaideurs pour des organismes gouvernementaux, paragouvernementaux et des commissions scolaires.

Voici les principaux domaines que nous couvrons:

Accès à l’information et protection des renseignements personnels Énergie Municipal
Administratif Droits et libertés Organismes publics et parapublics
Appel d’offres et soumissions Environnement Pénal
Civil (construction, bornage) Éthique et déontologie Travail (relations de travail, contrat, CSST)
Contrôle judiciaire et responsabilité de l’État Expropriation  Scolaire
Corporations professionnelles Fiscalité municipale (évaluation foncière, taxation)  Urbanisme (zonage, lotissement, etc.)
Constitutionnel Gestion des matières résiduelles  Zonage   agricole
Disciplinaire Gouvernance et sociétés d’État  
Droit électoral Législation et réglementation  

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IN MEMORIAM

Me André Bois (1943 – 2017)

QUÉBEC, le 14 novembre 2017 -- Quand un patriarche s’éteint, c’est toute sa lignée qui recherche la lumière. C’est avec un immense regret que le cabinet Tremblay, Bois, Mignault, Lemay, avocats fait part du décès de Me André Bois, associé depuis près de 50 ans et véritable pilier de sa famille professionnelle.

Reconnu pour ses grandes qualités de juriste, Me Bois était plus qu’un homme de Droit, il était la droiture incarnée. Au fil des ans, cette droiture s’est manifestée généreusement de multiples manières auprès de ses clients, de ses associés et du personnel de Tremblay, Bois, Mignault, Lemay.

Afin d’en préserver le souvenir et l’esprit, le grand salon où se sont vécus et se vivent encore tous les événements d’importance du cabinet portera désormais le nom de Me André Bois.

En reconnaissance de toutes ces fois où, tel un patriarche, il y a présidé des séances solennelles, où, tel un juriste pédagogue, il y a instruit ses collègues, où, en homme de devoir, il y a conduit des interrogatoires rigoureux, où, en homme de conseil, il y a guidé ses clients et où, comme un bon vivant, il y a partagé sa joie; pour sa vision courageuse, son abnégation et sa souplesse au bénéfice de tous, les associés et les employés de Tremblay, Bois, Mignault, Lemay lui ont dédié ce salon.

Si jamais vous venez chez nous, remarquez le nom de Me André Bois, tout discret, à l’entrée de ce salon. Et si vous y entrez, prenez un moment : Me Bois vous y offrira sa lumière, sa dignité, sa droiture et son âme généreuse.

Notre amitié et nos pensées accompagnent sa famille et ses proches.

Les associés et le personnel de Tremblay, Bois, Mignault, Lemay, avocats