Journée législative et jurisprudentielle – 2019

Cette année encore, notre cabinet a organisé une journée législative et jurisprudentielle, à la demande de l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec.

Le 8 février, nos associés Myriam Asselin, Pierre Laurin, Mireille Lemay et Caroline Pelchat ont présenté aux directeurs généraux un état de la législation et de la jurisprudence récente en matière municipale. Ils se sont plus particulièrement attardés aux mécanismes de surveillance des activités municipales qui ont été mis en place au cours des dernières années.

Notre groupe Municipal et Administratif est composé de 14 avocates et avocats et de deux parajuristes qui desservent une vaste clientèle d’organismes publics ou privés ainsi que de particuliers.

 

Dîner conférence à la Faculté de droit de l’Université Laval

Mes Myriam Asselin et Gabriel Chassé, de notre groupe Municipal et Administratif, seront à la Faculté de droit de l’Université Laval le mardi 12 février prochain, dans le cadre d’une conférence s’adressant aux étudiants en droit intitulée : « La pratique privée dans un cabinet indépendant en 2019 : qu’en est-il ? ».

Lors de cette conférence Mes Asselin et Chassé présenteront le cabinet et ses différents secteurs d’activités en plus de mettre en relief les avantages de la pratique dans un cabinet indépendant. Une portion de leur présentation visera également à démystifier le droit municipal plutôt méconnu des étudiants en droit.

Il est possible de s’inscrire en ligne à cette conférence en cliquant ici.

 

 

Certification en gestion de transfert d’entreprise

Me Michel Langlais, associé du groupe Affaires, a récemment participé à la toute première cohorte de la certification en gestion de transfert d’entreprise développée conjointement par l’Institut de leadership et le Centre de transfert d’entreprise du Québec. Il s’agit de la première certification canadienne en gestion de transfert d’entreprise, qui couvre tant le processus que le volet humain d’un tel transfert, et qui a pour objectif d’en avoir une perspective globale et d’en assurer le succès.

L’enjeu de la relève d’entreprise et des dirigeants est un enjeu central du tissus corporatif et social québécois dans les prochaines années, et qui est au cœur des préoccupations de notre clientèle d’affaire essentiellement constituée de PME.  Cela vient donc ajouter un éventail de connaissances et de compétences qui bonifient notre expertise juridique, permettant un accompagnement plus adapté et personnalisé des dirigeants d’entreprise qui sont dans le processus ou songent à passer le flambeau ainsi que des repreneurs qui sont notre relève entrepreneuriale de demain.  À cela s’ajoutent évidemment de nombreux contacts inestimables établis avec des acteurs de valeur dans ce domaine, œuvrant à la grandeur du Québec :  consultants et accompagnateurs, fiscalistes et comptables, institutions financières, organismes de développement, CTEQ, repreneurs, etc.

Nous sommes prêts à faire passer votre accompagnement à un autre niveau.  Notre approche axée sur l’humain prendra désormais encore plus de sens.  Et nous en sommes très fiers!

 

L’obligation de sécurité du propriétaire revisitée

Le propriétaire ou le gestionnaire d’un lieu n’est pas responsable de toutes les blessures qui peuvent y survenir. Cependant, lorsqu’il invite des gens à venir y circuler, s’y divertir ou y commercer, il est tenu à une obligation de sécurité importante envers les usagers.

Me Étienne Giasson, avocat de notre groupe Erreurs médicales et blessures corporelles a publié un nouvel article à ce sujet dans La Référence, aux Éditions Yvon Blais. Il commente la décision Patel c. Canadian National Railway Company, rendue récemment par la Cour supérieure.  Le propriétaire d’un site récréotouristique dans le Vieux-Port de Montréal a été condamné à payer une indemnité à une jeune femme ayant été gravement blessée par un train.  Celui-ci était immobilisé à une intersection où il n’y avait pas de barrière mais où un agent de sécurité de la défenderesse était posté.  Ce dernier a donné de mauvaises informations à la demanderesse qui s’est aventurée à traverser entre deux wagons.  Le train s’est remis en marche alors qu’elle grimpait sur une attache reliant deux wagons, elle a chuté et s’est fait sectionner les deux jambes.  La Cour a retenu que le propriétaire était responsable à 90% de cet accident puisqu’il n’avait pas pris les mesures appropriées pour l’éviter.  Même s’il y avait un agent de sécurité sur place, ce dernier a fait preuve d’insouciance et n’a pas indiqué clairement la présence d’un danger grave à traverser entre deux wagons immobilisés.

Dans son texte, Me Giasson procède à l’analyse critique de cette décision importante.

Vous pourrez lire le commentaire de Me Giasson en cliquant ici.
Vous pourrez consulter le jugement dont il est question en cliquant ici.

 

Colloque – Le préjudice… sous toutes ses formes

Me Isabelle Hudon, Ad. E. et  avocate conseil à notre cabinet, prendra part aux colloques intitulés « Le préjudice…sous toutes ses formes » qui auront lieu le 16 novembre 2018 à Montréal et le 19 novembre 2018 à Québec.

Lors de ces colloques, Me Hudon brisera la glace en offrant une formation intitulée « Le préjudice causé par une automobile et le droit commun : que reste-t-il ? ».

D’autres formations des plus intéressantes seront offertes lors de ces journées qui se termineront  par une table ronde sur divers sujets d’actualité en matière de préjudice, présidée par Me Geoffroy Guilbault et à laquelle participeront Me Patrice Deslauriers et Me Daniel Gardner.

Vous pourrez trouver l’horaire complet de ce colloque ainsi que les informations relatives à l’inscription ici.

 

Le grand collectif, code de procédure civile, commentaires et annotations, 3e édition

Me Pierre Giroux, de notre groupe Municipal et Administratif, a participé à la rédaction de la troisième édition de l’ouvrage «  Le Grand collectif, Code de procédure civile, commentaires et annotations », publié par Les Éditions Yvon Blais.

Me Giroux, qui avait participé aux deux éditions précédentes, a rédigé les commentaires portant sur le pourvoi en contrôle judiciaire. 

 

Hommage à Me Denis Lemieux

Me Denis Lemieux, avocat-conseil pour notre cabinet, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval pendant quarante ans a été honoré par des anciens collègues du Québec et de l’étranger. Ceux-ci ont contribué à la préparation de « Mélanges » en son honneur en lui offrant des textes inédits publiés sous le titre « VASTES MONDES, Études  en l’honneur du professeur Denis Lemieux », Montréal, Les Éditions Yvon Blais, 2018.

Le 13 juin avait lieu, à l’Université Laval, le lancement de ce livre et, à cette occasion, les professeurs Sophie Lavallée et Pierre Issalys, qui ont eu l’initiative de cet hommage, ont pris la parole pour souligner certains aspects de la carrière du professeur Lemieux.

De nombreux professeurs et professeurs retraités, juges de toutes les cours et avocats étaient présents pour l’honorer. Me Lemieux a également reçu plusieurs témoignages dont certains transmis par télécommunications en provenance notamment de l’Europe.

Toutes nos félicitations à Me Denis Lemieux !

 

                         

 

6 à 9 Tour CIBC Charles-Bruneau

Le 4 juin dernier avait lieu la toute première édition du 6 à 9 Tour CIBC Charles-Bruneau au District St-Joseph à Québec. Près de 200 personnes ont assisté à cet événement et ont contribué à en faire un franc succès, conclu par la remise d’une somme de 46 000 $ à la Fondation Charles-Bruneau.  Au menu, cocktail et bouchées, conférence de Daniel Gélinas et encan silencieux, bonne humeur et générosité!

Me Michel Langlais, associé de notre groupe Affaires et membre du comité organisateur, tient à remercier tous ceux et celles qui, de près ou de loin, ont contribué au succès de cet événement.  Le cabinet Tremblay Bois Mignault Lemay était l’un des commanditaires principaux de l’événement. Devant la réaction enthousiaste et unanime des participants, une seconde édition est à prévoir! 

 

                  Photo du Chèque  

Soirée de notre groupe Assurance au profit de l’Ordre Honorable de l’Oie Bleue International

Le 17 mai dernier, plusieurs avocats de notre Groupe Assurance ont participé à la soirée « homards » au profit de l’Ordre Honorable de L’Oie Bleue International (OHOBI).

L’OHOBI a été fondé en 1906 sur les rives du Green Lake au Wisconsin. L’Étang du Québec a quant à lui été fondé en 1914. Le but de cette organisation est de rassembler socialement les gens qui font partie de l’industrie de l’assurance. L’OHOBI a des ramifications partout en Amérique du Nord et met en valeur la fraternité palpable au sein de l’industrie de l’assurance.

L’Étang du Québec verse annuellement près de 25 000 $ à diverses œuvres de charité qui ont été sélectionnées par ses membres. Il était naturel pour notre Groupe Assurance de participer à ce souper bénéfice afin de contribuer à la collecte annuelle de l’organisation, notre cabinet étant un partenaire « Argent » de l’événement.

La soirée, qui prend la forme d’un souper homards à volonté, s’est tenue à la jetée Alexandra située au Vieux-Port de Montréal. Cet évènement a été l’occasion pour les avocats de notre secteur Assurance de faire la rencontre de plusieurs membres de l’industrie.

Dans la même lignée, les avocats de notre groupe Assurance participeront à la soirée « huîtres » qui se tiendra le jeudi 18 octobre prochain au même endroit. Ces soirées sont devenues, avec les années, des incontournables dans l’industrie de l’assurance.

1 2 3 4 6