Erreurs médicales et blessures
Spécialisations
Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale
Admission au Barreau
2013
Me Jean-Sébastien D’Amours s’est joint à notre cabinet après y avoir complété son stage de formation professionnelle en 2013. Il est associé chez Tremblay Bois depuis 2022.
Ayant le souci constant de bien guider nos clients et d’obtenir le meilleur résultat possible pour ceux-ci, Me D’Amours accompagne des victimes d’erreurs médicales et de blessures corporelles à titre de conseiller juridique, rédacteur, négociateur et plaideur, tant hors Cour que devant les tribunaux de première instance et d’appel.
Actif dans nombreux dossiers d’envergure, il offre une gamme de services complets et intégrés, adaptée à chaque situation, particulièrement dans le cadre d’affaires complexes ou d’actions collectives.
Afin de faire la lumière sur certains évènements, il fait valoir le droit d’accès à l’information de nos clients, particulièrement pour l’obtention des dossiers médicaux d’une personne décédée dans un contexte où une erreur médicale est soupçonnée.
Me D’Amours a un intérêt marqué pour le droit de la santé. Il a notamment présenté plusieurs formations sur le droit applicable aux soins de fin de vie et à l’aide médicale à mourir.
La représentation de victimes de blessures corporelles l’a notamment mené à agir dans des affaires importantes impliquant le droit des transports, qu’il s’agisse d’accident d’aéronef, de bateau ou de véhicule hors route (motoneige, VTT, motocross, etc.).
Impliqué dans sa communauté, il agit à titre de Président du conseil d’administration de la Maison Revivre.
- Représentation des victimes de l’épidémie de kératoconjonctivite survenue dans la région de la Côte-Nord à l’hiver 2013-2014 dans le cadre d’une action collective;
- Représentation d’un enfant ayant subi une paralysie à la naissance et de sa famille;
- Représentation lors d’un procès de longue durée d’une personne ayant subi de graves dommages cérébraux suite à une intervention médicale;
- Recours en responsabilité médico-hospitalière afin de défendre les droits d’une famille dont un proche est décédé;
- Représentation d’une famille qui a subi la perte d’un enfant à naître;
- Représentation d’une victime d’un accident de véhicule hors route dans un recours contre le vendeur et le fabricant du véhicule;
- Obtention d’un jugement favorable de la Cour supérieure pour une victime d’agression physique et sexuelle dans le contexte où le défendeur soulevait l’application d’une immunité législative;
Publications
- La Référence: « Commentaire sur la Loi modifiant le Code civil pour notamment rendre imprescriptibles les actions civiles en matière d’agression à caractère sexuel, de violence subie pendant l’enfance et de violence conjugale, LQ 2020, c. 13», EYB2020REP3159, octobre 2020.
- La Référence: « Commentaire sur la décision Lapointe c. Bolduc – L’application des présomptions de la Loi sur l’assurance automobile en cas d’accident impliquant plusieurs véhicules hors route », EYB2019REP2827, août 2019
- « Accident causé par un véhicule hors route : l’application des présomptions prévues à la Loi sur l’assurance automobile au recours civil », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 430, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2017), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 143
- « La Loi concernant les soins de fin de vie au-delà de l’aide médicale à mourir, et l’aide médicale à mourir au-delà de la Loi », dans Cahiers francophones de soins palliatifs, vol. 16, no.2, Québec, Publications Michel-Sarrazin, 2016, p. 45
- Quand le temps passe, des droits trépassent!, magazine Capital-Québec, avril-mai 2014, p. 43
Conférences et formations
- Accident causé par un véhicule hors route : l’application des présomptions prévues à la Loi sur l’assurance automobile au recours civil (Colloque « Développements récents en matière d’accidents d’automobile », Montréal, 28 avril 2017)
- La Loi concernant les soins de fin de vie, formation à l’attention de professionnels de la santé (UMF HSFA : 9 décembre 2014; UMF Laval 13 mai 2015; UMF Laurier 27 mai 2015; UMF Lévis 9 septembre 2015; Maison Michel Sarrazin 26 avril 2016)
- Responsabilité médicale : perspectives du patient, formation à l’attention de professionnels de la santé (UMF HSFA 24 mars 2015; UMF Lévis 9 sept
- Prix Louis-Philippe Pigeon 2021
- Tableau d’honneur de l’excellence de l’École du Barreau du Québec (meilleure note ex aequo de l’ensemble des étudiants pour l’année 2012-2013)
< Retour