Valérie Savard

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Josée Leblanc

Spécialisations

Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale

Admission au Barreau

2008

Me Valérie Savard s’est jointe au cabinet en 2022 à titre d’associée. Me Savard se spécialise en droit médical et blessures corporelles plus particulièrement, mais compte également une importante expérience en droit municipal et en droit de la construction.

Me Savard est détentrice d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval qu’elle a terminé en 2005 puis d’une maîtrise en droit et politiques de la santé de l’Université de Sherbrooke en 2008. Elle a été admise au Barreau du Québec la même année.

En 2022, elle a été certifiée en tant qu’arbitre accréditée par l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec et la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Nommée coroner en 2017, elle s’implique dans sa communauté et dans de nombreuses causes philanthropiques dont notamment la YWCA à titre d’ambassadrice pour l’événement de l’ombre à la lumière. Mère de trois jeunes filles, Me Savard est un modèle de persévérance et de résilience pour ses pairs. Impliquée également au sein du Barreau de Québec, elle est fière de sa profession et s’assure que soit valorisé le rôle important qui incombe aux avocats et aux avocates dans notre société.

  • Vaste expérience en litige
  • Mandats variés en responsabilité médicale
  • Enquêtes à titre de coroner

Publications

  • Notre système de responsabilité civile encourage-t-il la pratique d’une médecine défensive? 2008

Conférences et formations

  • Le Procès simulé sans papier avec le Barreau de Québec

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Alix Félin-Germain

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Roxanne Waty-Veilleux

Admission au Barreau

2020

Ayant un intérêt marqué pour le droit de la santé, Me Alix Félin-Germain a rejoint l’équipe de Tremblay Bois en 2021.

Elle a obtenu son baccalauréat en droit de la Faculté de droit de l’Université Laval en 2019 après avoir complété une maîtrise en psychologie.

Au sein du cabinet, Me Félin-Germain consacre sa pratique à la représentation de victimes d’erreurs médicales ou de blessures corporelles graves dans une grande variété de situations.

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Jennifer Fleming

Jennifer Fleming s’est jointe à notre cabinet en 2002. Elle travaille avec notre groupe Erreurs médicales.

Marc Boulanger

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Ginette Bédard

Spécialisations

Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale

Admission au Barreau

1979

Me Marc Boulanger est avocat à notre cabinet depuis 1980 et associé depuis 1988. Il y a des années de cela, il a constaté que sévissait au pays une crise médico-légale majeure : celle de la sous-représentation des victimes d’erreurs médicales, de leur sous-compensation, de leur sous-financement. Leur condition était par ailleurs en frappant contraste avec l’organisation et le surfinancement de l’assurance médico-hospitalière.

Depuis, il a consacré tous ses efforts professionnels et personnels à défendre les droits de ces victimes. Avec créativité et rigueur, il a alerté les acteurs du monde juridique, législateurs, juges, avocats, de la disproportion des forces en présence et, pour ces raisons, de la nécessité d’améliorer notre système judiciaire.

Au fil des ans, les réclamations se sont ajoutées. Il a alors constitué une équipe d’avocats qui a amené la responsabilité médicale au Québec à un niveau où les victimes sont compensées équitablement, et ce, à un coût abordable.

Dans cadre de sa pratique, il a plaidé de nombreux procès, souvent de plusieurs semaines, en responsabilité médicale et responsabilité civile.

Me Boulanger est également un auteur et un conférencier reconnu dans le milieu juridique.

  • Représentation de patients dont le dossier médical ne reflétait pas la réalité
  • Obtention de compensations financières pour de nombreux clients dont le consentement éclairé n’avait pas été obtenu
  • Représentation de patients ayant subi des accidents vasculaires cérébral (AVC) et dommages cardiaques par suite de fautes médicales
  • Représentation de patients ayant subi des dommages physiques par suite de négligence du personnel infirmier
  • Obtention de compensations au terme de conférences de règlement à l’amiable présidées par des juges
  • Obtention de jugements favorables en Cour supérieure et en Cour d’appel pour la famille d’une victime décédée en raison de fautes commises par des pharmaciens
  • Représentation de clients grièvement blessés à l’occasion de chutes, plongeons, travaux de la construction, d’électrocution

Publications

  • La Référence : « Commentaire sur la décision Fiocco c. De Varennes – Réflexion en profondeur ou retour vers le futur ? », EYB2018REP2388, janvier 2018.
  • L’Actualité médicale, Le Journal du médecin, section droit et pratique, page juridique mensuelle, publiée par Rogers Média, 2004 à 2006
  • La responsabilité médicale: une Cour suprême quelquefois courageuse, quelquefois frileuse, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005.
  • Locating Experts to Prove Standard of Care and Causation on «Both Sides of the Border», Convention annuelle de l’American Trial Lawyer Association, Toronto, Thomson & West, 2005
  • Le devoir de sécurité et la responsabilité des établissements de santé: où en sommes-nous? La réduction des risques en soins de santé, perspectives macroscopique et microscopique du patient, dans Formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002
  • Manuel de l’objection, 2e éd., Scarborough (Ontario), Carswell, 2000 (coauteur Me Donald Béchard)
  • Les tribunaux et la responsabilité médicale: assisterait-on à une ère moins conservatrice en matière de procédure, preuve, prescription et quantum?, dans Développements récents en responsabilité médicale et hospitalière (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999
  • Causation in Neurologically Impaired Baby Cases and the Nature of Your Opponent, conférence, Canadian Trial Lawyers Association, 1998
  • Manuel de l’objection, 1re éd., Scarborough (Ontario), Carswell, 1997 (coauteur Me Donald Béchard)
  • La nouvelle réserve de recours de 1615 C.c.Q., dans Les Conférences Insight, 1996
    Restitutio in integrum et la réserve de recours pour dommages-intérêts additionnels: De Pandore à Icare, dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1995), Service de la formation permanente, Barreau du Québec, 1995
  • L’assurance de la responsabilité civile: C 13, Institut d’assurance du Canada, 1994 (coauteur Me Marc Lemaire)
  • La victime de soins médicaux et hospitaliers déficients: perspectives en matière de recours et de compensation des dommages, dans Développements récents en droit civil (1994), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1994.

Conférences et formations

  • Conférencier lors du 68e Annual Melvin M. Belli Seminar, adressée à des avocats américains en demande sur les développements récents en droit de la responsabilité médicale au Canada, en particulier sur les standards de pratique de la médecine communs en Amérique du Nord- Montréal, juillet 2015
  • Conférencier lors du Congrès annuel de l’American Association For Justice, au sujet des ententes « Mary Carter » et « Pierringer », un type d’entente hors cour maintenant avalisé par la Cour suprême du Canada qui peuvent avantager les victimes d’erreurs médicales. – Montréal juillet 2015
  • Avocat de l’année 2013, Québec, section litige (Magazine The Best Lawyers in Canada)
  • Avocat de l’année 2016, Québec, section blessures corporelles (Magazine The Best Lawyers in Canada)

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Giasson Étienne, LL. M.

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Mia-Charlie Turmel

Spécialisations

Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale

Admission au Barreau

2005

Me Étienne Giasson est associé depuis 2014. Il est avocat à notre cabinet depuis le début de sa pratique en 2005, après y avoir complété son stage de formation professionnelle. Au préalable, il avait terminé ses études en droit à l’Université de Sherbrooke, incluant une maîtrise en droit – cheminement droit transnational et common law.

Depuis le début de sa carrière, Me Giasson a consacré sa pratique exclusivement à la représentation de victimes d’erreurs médicales ou de blessures graves dans une grande variété de situations.

Sa spécialisation de pointe l’a amené à conseiller, représenter et faire valoir les droits de plusieurs centaines de victimes au fil des années et à obtenir des compensations financières justes et équitables, soit par règlement à l’amiable, soit devant les tribunaux, à la grandeur du Québec.

Il a mené plusieurs réclamations et poursuites judiciaires d’envergure et pris part à de nombreux procès. Il a acquis et développé une vaste expérience en litige, comme plaideur et négociateur.

Il a donné quelques conférences. Il est aussi un auteur juridique reconnu et est appelé sur une base régulière à commenter des décisions judiciaires phares.

  • Représentation avec succès de victimes de diverses complications chirurgicales, dont la perforation ou un traumatisme d’organes adjacents lors d’hystérectomies.
  • Développement d’une spécialité pour les cas d’accidents d’aéronautique avec blessés ou décès dans des recours en dommages dirigés contre les transporteurs ou l’assureur responsabilité des pilotes, par exemple en représentant des familles de victimes de l’écrasement d’un hélicoptère Eurocopter AS350 en terrain montagneux, d’un avion Mitsubishi MU-2B-60 à l’atterrissage, d’un avion biplace Highlander en vol d’essai.
  • Obtention de compensations financières pour l’oubli de corps étrangers lors d’opérations, tel que des compresses, un gant chirurgical, une lame malléable et autres
  • Représentation de victimes d’accidents de véhicules hors route, dont une personne sévèrement polytraumatisée dans un face-à-face sur un sentier de motoneige balisé en Mauricie
  • Compensations obtenues au terme de nombreuses conférences de règlement à l’amiable présidées par des juges
  • Conduite de nombreux litiges contre des dentistes, par exemple lors de complications neurologiques en lien avec l’extraction de dents de sagesse
  • Défense des droits de plusieurs victimes de TCC lors d’activités récréatives ou sportives
  • Obtention d’un jugement favorable pour les proches d’un jeune homme décédé suivant une mauvaise prise en charge à l’urgence d’un hôpital

Publications

  • La Référence: « Commentaire sur la décision Rainville c. Déry – Le tribunal et son rôle de dernier rempart de la société de droit », EYB2020REP3084, juin 2020
  • La Référence: « Commentaire sur la décision A. c. Watch Tower Bible and Tract Society of Canada – Échec de l’argument de prescription à l’encontre d’une action collective pour un défaut de protection d’enfants victimes d’agressions sexuelles », EYB2019REP2754, mai 2019
  • La Référence : « Commentaire sur la décision Patel c. Canadian National Railway Company – L’obligation de sécurité incombant au propriétaire revisitée », EYB 2018REP2576, octobre 2018
  • La Référence : « Chronique – 40 ans plus tard, le plafond des dommages corporels non pécuniaires: compromis social acceptable ou source d’injustices? »,  EYB2018REP2408, janvier 2018
  • La référence : « Commentaire sur la décision Émond c. Lebrun – Compenser les dommages non apparents », EYB2017REP2315, septembre 2017
  • La référence : « Commentaire sur la décision April c. CHUM (Hôpital Notre-Dame) – Une compensation pour une autopsie non exécutée », EYB2017REP2243, juin 2017
  • La référence : « Commentaire sur la décision G. (M.) c. Pinsonneault – Consécration de la perte de capacité de gains », EYB2017REP2199, avril 2017
  • La réanimation des grands prématurés sous l’angle juridique, dans Y. Tremblay, A.-M. Gagné et M.-H. Pennestri, dir. Réflexions sur la réanimation du bébé grand prématuré : une approche transdisciplinaire, Québec, 2012, p. 117
  • Étude comparative dans le contexte bijuridique canadien: la création de l’obligation contractuelle dans le domaine de la vente, (2007) 56 R.D. U.N.-B. 162.
    Télé-médecine et droit – pistes de réflexion, L’actualité médicale, 15 novembre 2006
  • M. Le juge, la surveillance fut adéquate. À preuve, je l’ai écrit dans le dossier…, L’actualité médicale, 22 février 2006

Conférences et formations

  • La dentisterie – pas juste une affaire de dents!, Conférence Apex, Québec, octobre 2018
  • Les droits des usagers du réseau de la santé et des services sociaux, Conférence au Centre d’assistance et d’accompagnement aux plaintes (Capitale Nationale), Québec, 2012 (en collaboration avec Me Joëlle Dubois)
  • Récipiendaire de la Médaille du mérite étudiant du Barreau du Québec 2003-2004.
  • Participation au concours de plaidoiries en droit international humanitaire Jean-Pictet, à Jesolo, Italie, mars 2003.

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Jean-Sébastien D’Amours

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Roxanne Waty-Veilleux

Spécialisations

Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale

Admission au Barreau

2013

Me Jean-Sébastien D’Amours s’est joint à notre cabinet après y avoir complété son stage de formation professionnelle en 2013. Il est associé chez Tremblay Bois depuis 2022.

Ayant le souci constant de bien guider nos clients et d’obtenir le meilleur résultat possible pour ceux-ci, Me D’Amours accompagne des victimes d’erreurs médicales et de blessures corporelles à titre de conseiller juridique, rédacteur, négociateur et plaideur, tant hors Cour que devant les tribunaux de première instance et d’appel.

Actif dans nombreux dossiers d’envergure, il offre une gamme de services complets et intégrés, adaptée à chaque situation, particulièrement dans le cadre d’affaires complexes ou d’actions collectives.

Afin de faire la lumière sur certains évènements, il fait valoir le droit d’accès à l’information de nos clients, particulièrement pour l’obtention des dossiers médicaux d’une personne décédée dans un contexte où une erreur médicale est soupçonnée.

Me D’Amours a un intérêt marqué pour le droit de la santé. Il a notamment présenté plusieurs formations sur le droit applicable aux soins de fin de vie et à l’aide médicale à mourir.

La représentation de victimes de blessures corporelles l’a notamment mené à agir dans des affaires importantes impliquant le droit des transports, qu’il s’agisse d’accident d’aéronef, de bateau ou de véhicule hors route (motoneige, VTT, motocross, etc.).

Impliqué dans sa communauté, il agit à titre de Président du conseil d’administration de la Maison Revivre.

  • Représentation des victimes de l’épidémie de kératoconjonctivite survenue dans la région de la Côte-Nord à l’hiver 2013-2014 dans le cadre d’une action collective;
  • Représentation d’un enfant ayant subi une paralysie à la naissance et de sa famille;
  • Représentation lors d’un procès de longue durée d’une personne ayant subi de graves dommages cérébraux suite à une intervention médicale;
  • Recours en responsabilité médico-hospitalière afin de défendre les droits d’une famille dont un proche est décédé;
  • Représentation d’une famille qui a subi la perte d’un enfant à naître;
  • Représentation d’une victime d’un accident de véhicule hors route dans un recours contre le vendeur et le fabricant du véhicule;
  • Obtention d’un jugement favorable de la Cour supérieure pour une victime d’agression physique et sexuelle dans le contexte où le défendeur soulevait l’application d’une immunité législative;

Publications

  • La Référence: « Commentaire sur la Loi modifiant le Code civil pour notamment rendre imprescriptibles les actions civiles en matière d’agression à caractère sexuel, de violence subie pendant l’enfance et de violence conjugale, LQ 2020, c. 13», EYB2020REP3159, octobre 2020.
  • La Référence: « Commentaire sur la décision Lapointe c. Bolduc – L’application des présomptions de la Loi sur l’assurance automobile en cas d’accident impliquant plusieurs véhicules hors route », EYB2019REP2827, août 2019
  • « Accident causé par un véhicule hors route : l’application des présomptions prévues à la Loi sur l’assurance automobile au recours civil », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 430, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2017), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 143
  • « La Loi concernant les soins de fin de vie au-delà de l’aide médicale à mourir, et l’aide médicale à mourir au-delà de la Loi », dans Cahiers francophones de soins palliatifs, vol. 16, no.2, Québec, Publications Michel-Sarrazin, 2016, p. 45
  • Quand le temps passe, des droits trépassent!, magazine Capital-Québec, avril-mai 2014, p. 43

Conférences et formations

  • Accident causé par un véhicule hors route : l’application des présomptions prévues à la Loi sur l’assurance automobile au recours civil (Colloque « Développements récents en matière d’accidents d’automobile », Montréal, 28 avril 2017)
  • La Loi concernant les soins de fin de vie, formation à l’attention de professionnels de la santé (UMF HSFA : 9 décembre 2014; UMF Laval 13 mai 2015; UMF Laurier 27 mai 2015; UMF Lévis 9 septembre 2015; Maison Michel Sarrazin 26 avril 2016)
  • Responsabilité médicale : perspectives du patient, formation à l’attention de professionnels de la santé (UMF HSFA 24 mars 2015; UMF Lévis 9 sept
  • Prix Louis-Philippe Pigeon 2021
  • Tableau d’honneur de l’excellence de l’École du Barreau du Québec (meilleure note ex aequo de l’ensemble des étudiants pour l’année 2012-2013)

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Joëlle Dubois

Erreurs médicales et blessures

Coordonnées

418-658-9966

Adjoint(e)

Mélissa Fournier

Spécialisations

Responsabilité médicale, hospitalière, et impliquant d’autres intervenants du domaine de la santé, blessures corporelles et responsabilité civile générale

Admission au Barreau

1990

Me Joëlle Dubois s’est jointe à l’équipe de responsabilité médicale de notre cabinet après plusieurs années consacrées à la représentation des intérêts d’assureurs. Elle est associée depuis 2004.

Me Dubois accompagne les victimes d’erreur médicale tant pour les conseiller et négocier pour elles des règlements hors cour satisfaisants que pour les représenter devant les tribunaux, que ce soit en première instance ou en appel, et ce partout au Québec.

Les défis à relever, suscités par les vifs débats de son domaine de pratique, sont quotidiens et amènent un déploiement de créativité.
Elle a mené avec succès plusieurs dossiers d’envergure, dont les répercussions positives dans tous les aspects de la vie de ses clients lui apportent une profonde fierté.

Depuis plusieurs années, sa pratique s’est étendue pour maintenant rejoindre les personnes ayant subi d’importantes blessures corporelles.

Médiatrice accréditée depuis 2014, Me Dubois a collaboré à des publications et a été conférencière à quelques occasions. Reconnue par ses pairs, le magazine « The Best Lawyers in Canada » l’inclut depuis plusieurs années dans sa liste des meilleurs avocats en responsabilité médicale et litige de dommages corporels au Canada.

  • Représentation avec succès d’un petit garçon de 2 ans qui est devenu lourdement handicapé suite à une intubation qui a entraîné une privation d’oxygène, et de toute sa famille;
  • Développement d’une spécialité dans les cas d’enfants atteints de déficiences motrices et cérébrales causées par des fautes commises lors de l’accouchement;
  • Représentation avec succès d’un homme ayant perdu la vision d’un œil suite à un hématome rétrobulbaire découlant d’une chirurgie aux paupières;
  • Représentation de plusieurs familles ayant subi la perte d’un enfant à naître;
  • Représentation de plusieurs victimes ayant subi un retard de diagnostic de cancer;
  • Représentation de victimes de blessures corporelles majeures suite à divers accidents comme le vélo et le VTT;
  • Représentation d’une femme blessée lors de traitements de chiropractie et ayant conservé des séquelles neurologiques

Publications

  • La réduction des risques en soins de santé : perspectives macroscopique et microscopique du patient, conférence, l’Institut canadien, Montréal, 2003 (en collaboration avec Me Marc Boulanger)
  • Collaboration à l’Actualité médicale, 2005-2006

Conférences et formations

  • La réduction des risques en soins de santé : perspectives macroscopique et microscopique du patient, conférence, l’Institut canadien, Montréal, 2003 (en collaboration avec Me Marc Boulanger)
  • Les droits des usagers du réseau de la santé et des services sociaux,  conférence, Centre d’assistance et d’accompagnement aux plaintes (Capitale Nationale), Québec, 2012 (en collaboration avec Me Étienne Giasson)
  • Quelques facettes du kaléidoscope médico-légal, conférence, journée de formation « La médecine sous toutes ses couleurs », Mont St-Hilaire, 2005
  • Le magazine « The Best Lawyers in Canada » l’inclut dans sa liste des meilleurs avocats en responsabilité médicale et litige de dommages corporels au Canada.

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